ITINERAIRES POUR UNE EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE

ORCADES, ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque ITINERAIRES POUR UNE EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE

Déposée le 26 juin 2000 par l'association loi 1901 ORCADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITINERAIRES POUR UNE EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 ORCADES domicilié(e) 12 RUE DES CARMELITES, 86000 POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 290 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCADES - France.

La marque ITINERAIRES POUR UNE EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERAIRES POUR UNE EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 26 juin 2010.

ORCADES a également déposé les autres marques suivantes : LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DURABLE , ESPACE NORD - SUD , NOTRE TERRE Vers un développement durable